Protocole de Kyoto

Le protocole de Kyoto est un document signé en Décembre 1997, à Kyoto, au Japon. Environ 160 pays ont assisté à la conférence de Kyoto et se sont engagés à diminuer leur émission de gaz à de serre d’au moins 5.5% entre 2008 et 2012 par rapport à leur niveau en 1990.

Ce protocole a été fait à cause des changements climatiques qui sont arrivés ces dernières années et qui sont dues à la concentration trop importante dans l’air des gaz à effet de serre (dioxyde de carbone et méthane) qui augmente les conséquences de l’effet de serre.

Suite à la conférence, les États-Unis s ‘engagent à réduire leurs émissions de 7 %, le Canada de 6 %, et l’Union européenne de 8 %. La Chine, deuxième pollueur du monde, obtient une exemption.

L’accord doit entrer en vigueur après avoir été ratifié par au moins 55 pays, dont les émissions combinées représentent 55 % du total des émissions de 1990 par les pays développés mais les Etats-Unis ne l’ont pas ratifié alors qu’ils sont les premiers producteurs de dioxyde de carbone du monde.

Cependant, le protocole de Kyoto laisse aux pays une certaine marge de manœuvre en ce qui concerne les moyens d’atteindre ces objectifs. Certaines mesures dérogatoires ont été prévues, dont :

· Un mécanisme de développement propre : les pays industrialisés pourront obtenir des crédits d’émissions s’ils financent des projets de réduction d’émissions dans les pays en développement. Lors de la conférence de La Haye, le Canada a proposé que l’énergie nucléaire soit incluse dans ce mécanisme, car l’électricité produite à partir du nucléaire est une source d’énergie qui produit peu de GES.

· Un programme d’échange de droits d’émissions : les pays ayant développé une technologie permettant de réduire les émissions pourront vendre un permis, équivalent à cette réduction, aux pays intéressés à se procurer des droits d’émissions supplémentaires. Cette idée de « permis négociables » a été proposée par les Américains en échange de la ratification du protocole.

Contrairement à la Déclaration de Rio, le protocole de Kyoto prévoit des sanctions pour les États qui ne respecteraient pas les dispositions de l’accord. Cependant, le texte ne précise pas les contraintes qui pourraient être imposées.

Le protocole de Kyoto n’est cependant pas une réussite pour le moment ; d’après Steven Guilbault et Jean-Guy Vaillancourt , il serait plutôt à l’origine des gaz à effet de serre :

« Selon les calculs de Greenpeace (corroborés par d’autres ONG mais aussi par quelques gouvernements), si certains mécanismes du protocole de Kyoto (comme les puits de carbone et le mécanisme pour un développement propre) sont utilisés de façon inadéquate, le protocole de Kyoto pourrait alors devenir un instrument qui justifierait non pas une réduction, mais une augmentation de plus de 15 % des émissions de GES. »